Business case Veille réglementaire

Réalisation de veille réglementaire Sécurité Environnement en "R&D"

ENJEUX

Suivre la réglementation et connaitre son état de conformité est une problématique réelle pour les entreprises. Quelque soit leur taille ou leur organisation, les entreprises n'arrivent plus à faire face au suivi de l'actualité réglementaire et à la complexité du droit français. D'autant plus que selon le secteur d'activité des réglementations spécifiques s'ajoutent au cadre commun du droit du travail, comme par exemple la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).

Pour assurer ce suivi et la visibilité de sa conformité, notre client EDF Lab s'est doté en interne d'une veille réglementaire. Afin de la perfectionner et d'assurer une meilleure maîtrise de sa conformité, nous avons a été mandaté pour réaliser avec certains départements de recherche une mise à jour de la veille réglementaire.

INTERVENTION DE BOURGEOIS CONSULTING

  1. Réalisation d'un bilan des textes présents et extraction. Cette base a été évaluée par rapport à une base dite témoin. Cela a permis de définir les textes manquants et les textes qui ne s'appliquent plus en raison de changement d'activités. 
  2. Audits terrains afin de vérifier si les exigences légales étaient mises en place et respectées. 
  3. Intégration au sein de la base interne la conformité du département de recherche
  4. Résolution des points sensibles pour permettre à notre client de consolider ses compétences et ses processus en matière de sécurité.

BÉNÉFICES 

> Bourgeois Consulting a assuré la déclinaison de 100% de la base réglementaire des départements de recherche. (Un département compte un peu plus de 2000 exigences)

> Notre client dispose ainsi d’une veille réglementaire complète et a bénéficié de nos conseils pour optimiser la gestion de la sécurité au sein de son organisation

> Les départements ont pu se rendre compte qu'ils répondaient de manière conforme à la plus part de leurs exigences. Nous avons ainsi pu mettre en avant le travail réalisé par leur organisation et leurs salariés en relevant ces points conformes.

 

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